Les mentions légales sont réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique.
Propriétaire du site
Ce site est la propriété de
GREENPILE ( marque déposée )
GREENPILE
18 BD EDOUARD LACHAUD
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
Site hébergé par OVH
OVH
Ce site est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France. .
Editeur du site
- Responsable de publication : GREENPILE – Patrick Lacroix,
- Création site internet : Marie CASTANT – mc3w.fr – Webmaster
DROITS D’AUTEUR
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.